Conseil Municipal du 27 avril 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W89 Page 049Séance du 27 avril 1990 - Registre 169W89 Page 049 - Délibération
169W89 Page 051Convention avec le centre de gestion de Seine et Marne pour remboursement des frais d'organisation des concours et examens|-|Transformation de postes - Registre 169W89 Page 051 - Délibération
169W89 Page 052Attribution d'une prime technique aux D.G.S.T. et aux ingénieurs territoriaux - Registre 169W89 Page 052 - Délibération
169W89 Page 053Contrats de travail au secrétariat général et aux services techniques - Registre 169W89 Page 053 - Délibération
169W89 Page 055Prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte - Registre 169W89 Page 055 - Délibération
169W89 Page 056"Convention avec l'Association "" La Persévérance"" pour locaux situés 21, avenue Albert CAILLOU - Registre 169W89 Page 056" - Délibération
169W89 Page 057Emprunt auprès du Crédit Local de France pour travaux d'extension de l'Hôtel de Ville - Registre 169W89 Page 057 - Délibération
169W89 Page 058Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentée par un commerçant - Registre 169W89 Page 058 - Délibération
169W89 Page 059Avenants à contrat passés avec la société des cars MARIETTE pour transports scolaires - Registre 169W89 Page 059 - Délibération
169W89 Page 063Avenant à contrat passés avec la Société des Autocars BOURDIN pour transports scolaires - Registre 169W89 Page 063 - Délibération
169W89 Page 064Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1989/1990 - Registre 169W89 Page 064 - Délibération
169W89 Page 068Travaux de voirie et réseaux pour la desserte du Collège de la rue du TIR. Approbation du D.C.E - Registre 169W89 Page 068 - Délibération
169W89 Page 070Construction d'une réserve foncière. Décision d'acquisition par expropriation pour terrain de Lycée. - Registre 169W89 Page 070 - Délibération
169W89 Page 072Contrat avec C2B pour la maintenance d'installations téléphoniques de l'Hôtel de Ville - Registre 169W89 Page 072 - Délibération
169W89 Page 073Tarifs de Participation des riverains pour suppression ou remplacement d'arbres d'alignement - Registre 169W89 Page 073 - Délibération
169W89 Page 074Convention avec le Conseil Général pour mise à disposition d'abri- bus - Registre 169W89 Page 074 - Délibération
169W89 Page 076Contrat d'entretien d'installation de détection d'intrusion dans divers bâtiments - Registre 169W89 Page 076 - Délibération
169W89 Page 077Tarifs de participation des riverains aux travaux de voirie ( rue des Œillets, rue des Lilas et rue Elise ) - Registre 169W89 Page 077 - Délibération
169W89 Page 079Participation de la Commune de Chelles a verser à la Ville de Brou pour réfection de la rue Léo DELIBES et de la rue MENDES France - Registre 169W89 Page 079 - Délibération
169W89 Page 080Voirie communale. Programme 1989. 6ème tranche. Avenant N°1 - Registre 169W89 Page 080 - Délibération
169W89 Page 081Extension du Centre Culturel. Aménagement des abords. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 081 - Délibération
169W89 Page 084Extension du Centre Culturel. Avenant N°4. Lot serrurerie. - Registre 169W89 Page 084 - Délibération
169W89 Page 085Sonorisation du Centre Culturel - Registre 169W89 Page 085 - Délibération
169W89 Page 087Avis sur dossier soumis à enquête publique concernant le Gîte Géothermique - Registre 169W89 Page 087 - Délibération
169W89 Page 091Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation Municipal - Registre 169W89 Page 091 - Délibération
169W89 Page 092Communications diverses - Registre 169W89 Page 092 - Délibération